En janvier 2026, un négociant en céréales rouennais et un armateur turc s’opposent sur une charte-partie au voyage pour 25 000 tonnes de blé de Rouen vers Alexandrie. Surestaries contestées, réserves sur l’état des cales, retenue du fret : la demande de l’armateur atteint un million d’euros. La charte-partie, signée sur un formulaire Synacomex, renvoie à la Chambre arbitrale maritime de Paris. Un arbitre unique tranchera, et le barème du 16 juin 2022 fixe d’avance ce que cela coûtera : 27 540 euros hors taxes, frais de la Chambre et honoraires de l’arbitre confondus. Devant l’ICC, le même dossier aurait coûté en moyenne 57 613 euros. Devant la LCIA, personne n’aurait pu donner un chiffre avant la fin.
Cette page examine les deux chambres maritimes du tableau, la CAMP et la Singapore Chamber of Maritime Arbitration, les compare aux institutions généralistes sur un litige d’affrètement d’un million d’euros, puis de 100 000 euros, dit quand la chambre maritime cesse d’être le bon choix, comment rédiger la clause d’une charte-partie, et ce que la LMAA de Londres représente. Les chiffres ont été vérifiés sur les barèmes officiels le 20 septembre 2026 et convertis aux taux de la Banque centrale européenne du 18 septembre 2026.
1. La CAMP : un barème global qui comprend les arbitres
La Chambre arbitrale maritime de Paris applique un règlement et un barème en vigueur depuis le 16 juin 2022. Il couvre globalement les frais de la Chambre et les honoraires des arbitres, en un seul chiffre hors taxes, TVA en sus ; seul le CIETAC procède de même. La demande s’accompagne d’une consignation initiale de 2 000 euros hors taxes, imputée ; en cas de retrait, la Chambre conserve 2 000 euros hors taxes de frais de dossier ; les consignations complémentaires sont appelées à 50 % par partie.
Le barème est construit par tranches pour un tribunal de trois arbitres, le pourcentage ne s’appliquant qu’à la part du litige qui excède le bas de la tranche : forfait de 3 850 euros jusqu’à 14 999 euros, puis 3 850 euros plus 11 % jusqu’à 49 999 euros, 7 700 euros plus 8,2 % jusqu’à 99 999 euros, 11 800 euros plus 7 % jusqu’à 199 999 euros, 18 800 euros plus 3,6 % jusqu’à 499 999 euros, 29 600 euros plus 3,26 % jusqu’à 999 999 euros, 45 900 euros plus 0,66 % jusqu’à 2 999 999 euros, 59 100 euros plus 0,5 % jusqu’à 7 499 999 euros, et au-delà 81 600 euros plus un pourcentage que fixe le président. L’arbitre unique perçoit 60 % du barème.
Pour un million d’euros, le montant est au seuil de sa tranche, l’excédent est nul : 45 900 euros hors taxes avec trois arbitres, 27 540 euros hors taxes avec un arbitre unique. Pour 100 000 euros, même mécanisme : 11 800 euros hors taxes à trois, 7 080 euros hors taxes à un. Sous 15 000 euros, les petits litiges à arbitre unique relèvent d’un forfait : 1 650 euros hors taxes sous 7 500 euros, 2 450 euros hors taxes de 7 500 à 15 000 euros.
Trois mécanismes le complètent. La procédure accélérée de l’article XXIV du Règlement ne connaît aucun seuil : elle s’applique « lorsque les circonstances le justifient », avec un échange d’écritures en un mois et une sentence de l’arbitre unique dans les 45 jours, prorogeables de 15 jours. Le second degré de l’article XVII n’est ouvert que lorsque la demande principale excède 30 000 euros. Enfin, la conciliation ou le retrait donne lieu à une réduction de 40 % ou de 80 % du barème selon le stade. À la CAMP, transiger tôt rapporte quelque chose.
2. La SCMA : l’institution qui ne facture rien
La Singapore Chamber of Maritime Arbitration applique la quatrième édition de ses Arbitration Rules, en vigueur depuis le 1er janvier 2022, un Schedule of Fees et des Standard Terms of Appointment auxquels renvoie la Rule 40. Son modèle est l’inverse de celui de la CAMP. La SCMA ne perçoit aucun frais de dépôt ni d’administration, ne gère pas la procédure, ne fixe pas les honoraires, ne contrôle pas la sentence. Elle offre un règlement, un panel et des services à l’acte : 1 500 dollars de Singapour (1 024 euros) pour une nomination par son président en application de la Rule 8.6, 4 000 dollars de Singapour pour une récusation, 150 dollars de Singapour pour une authentification ou une certification, 1 200 dollars de Singapour par an lorsque la Chambre détient les fonds consignés.
Les Standard Terms of Appointment prévoient que l’arbitre est rémunéré « at such hourly and/or daily rates as agreed by the Arbitrator with their appointing party prior to appointment », le temps de trajet à demi-taux, un appointment fee raisonnable possible, et une indemnité d’annulation de 30, 50 ou 100 % du taux journalier selon le préavis. Rien n’est publié sur le niveau de ces taux. C’est la logique londonienne à Singapour : l’institution est un cadre, le marché fait le prix. Pour un million d’euros, le tableau n’affiche que les honoraires de l’arbitre à son taux, plus 1 024 euros si le président a dû nommer.
La SCMA se distingue par sa procédure accélérée, celle de la Rule 44, qui a remplacé la Small Claims Procedure, applicable lorsque demande et reconvention, hors intérêts et frais, ne dépassent pas 300 000 dollars américains. Arbitre unique, documents seuls sauf audience jugée nécessaire, sentence dans les 21 jours. Surtout, elle plafonne ce que les autres laissent libre : les honoraires de l’arbitre sont limités à 10 000 dollars jusqu’à 200 000 dollars en litige, puis à 10 000 dollars plus 5 % de l’excédent, avec un maximum de 15 000 dollars ; les frais d’avocats récupérables sont limités à 15 000 dollars jusqu’à 200 000 dollars, puis 15 000 dollars plus 5 % de l’excédent, avec un maximum de 20 000 dollars. Aucune autre institution du tableau ne le fait. Pour les abordages, la SEADOCC de la Rule 45 prévoit un régime sans seuil ni forfait, au taux horaire, avec une sentence sur la responsabilité dans les cinq mois.
3. Un million d’euros, puis cent mille : quatre institutions en regard
Reprenons le litige rouennais d’un million d’euros, soit 1 146 000 dollars, arbitre unique. À la CAMP, 27 540 euros hors taxes. À l’ICC, sous le Schedule of Fees du 1er juin 2026, le droit de dépôt de 5 000 dollars (4 363 euros), 6 000 dollars TVA comprise pour une partie établie en France, s’impute sur la provision ; les frais administratifs sont de 23 512 dollars (20 517 euros) ; l’arbitre unique perçoit de 13 641 à 60 551 euros, moyenne 37 097 euros. Total institution et arbitre : 34 158 euros au minimum, 57 613 euros en moyenne, 81 068 euros au maximum. Sous 4 millions de dollars, la procédure accélérée de l’appendice V s’applique de plein droit aux conventions conclues depuis le 1er juin 2026, honoraires réduits de 20 % : 31 430, 50 194 ou 68 957 euros. À la LCIA, le droit d’enregistrement de 1 950 livres (2 271 euros) n’est pas imputé, l’arbitre facture de 250 à 650 livres l’heure, et le rapport Costs and Duration du 30 décembre 2024 donne une médiane de 119 000 dollars (103 800 euros) entre un et dix millions de dollars, en vingt mois. À la SCMA, les honoraires de l’arbitre à son taux, et rien d’autre.
Du simple au double entre la CAMP et la moyenne de l’ICC, du simple au quadruple avec la médiane de la LCIA. Sur un affrètement d’un million d’euros entre un chargeur français et un armateur méditerranéen, la CAMP avec arbitre unique est le bon choix, sans réserve.
Descendons à 100 000 euros. En avril 2026, un affréteur à temps singapourien retient cette somme sur le loyer d’un vraquier norvégien pour neuf jours d’immobilisation à Port Kelang imputés à une avarie de grue ; l’armateur conteste l’off-hire. À la CAMP, l’arbitre unique coûte 7 080 euros hors taxes. À la SCMA, le litige reste sous les 200 000 dollars de la Rule 44 : honoraires plafonnés à 10 000 dollars, frais d’avocats récupérables plafonnés à 15 000 dollars, sentence dans les 21 jours, aucun frais d’institution hormis les 1 500 dollars de Singapour d’une nomination par le président. À la LCIA, la seule donnée est la médiane observée sous un million de dollars, 26 000 dollars (22 700 euros) en douze mois, plus de trois fois la CAMP pour un dossier qui ne demande pas trois fois le travail. À l’ICC, le seul droit de dépôt de 5 000 dollars dépasse la moitié du barème complet de la CAMP ; le calculateur officiel donne le reste, que cette page ne reproduit pas. Un litige d’affrètement de 100 000 euros n’a rien à faire devant une institution généraliste.
4. Quand la chambre maritime cesse d’être le bon choix
La chambre maritime est conçue pour un litige à deux parties, sur un contrat unique, entre professionnels du secteur. Hors de ce cadre, ses avantages fondent. Premier cas, la multiplicité de parties. Une chaîne de chartes-parties, armateur, affréteur à temps, sous-affréteur et porteur du connaissement, engendre des procédures parallèles dont les sentences peuvent se contredire. Les règlements de l’ICC et de la LCIA organisent la jonction et l’intervention de tiers ; la SCMA, qui n’administre pas, laisse la question aux arbitres. Au-delà de deux maillons, la cohérence des sentences vaut plus que la différence de barème.
Deuxième cas, le lieu d’exécution. Une sentence CAMP rendue à Paris s’exécute en France par l’exequatur du code de procédure civile et, ailleurs, par la Convention de New York de 1958. Cela suffit en Europe et sur les grandes places. Cela devient aléatoire lorsque les seuls actifs saisissables sont un navire qui touche des ports où la Convention est appliquée avec réticence ; l’ICC, ou le HKIAC pour la Chine continentale, offrent alors une meilleure chance. Troisième cas, le plus banal : le cocontractant refuse. Un armateur grec accepte Londres sans discuter et demande à quoi sert la CAMP. Le rédacteur français choisit alors entre imposer Paris au prix d’une négociation, ou obtenir un arbitre unique et un siège neutre.
Quatrième cas, le litige mixte. En mai 2025, un armateur français commande à un chantier néerlandais un navire offshore, financé par le crédit-bail d’une banque allemande ; le retard de livraison déclenche des pénalités, une déchéance du terme et un différend sur la garantie de restitution des acomptes. C’est du droit de la construction, du droit bancaire et des sûretés, avec trois parties dont deux sont étrangères au transport ; l’ICC ou la LCIA y sont mieux placées. Cinquième cas, les arbitres disponibles. Le vivier d’une chambre maritime est celui des praticiens du secteur, capitaines, courtiers, experts, juristes maritimes, et c’est sa force ; pour un litige qui exige un spécialiste du droit financier ou un arbitre de langue chinoise, il est étroit. On ne choisit pas une chambre, on choisit ses arbitres. S’ils ne sont pas sur la liste, on change de chambre.
5. Rédiger la clause maritime : huit décisions et les formulaires types
La clause d’arbitrage d’une charte-partie règle huit points, et chacun commande un coût. L’institution d’abord, désignée par son nom exact, et non « arbitrage maritime à Paris », formule qui ouvre un contentieux sur la compétence avant celui sur le fond. Le siège ensuite, qui fixe la loi de l’arbitrage, le juge d’appui et les recours : à Paris, le recours en annulation des articles 1518 et suivants du code de procédure civile ; à Londres, le contrôle de l’Arbitration Act 1996 modifié par l’Arbitration Act 2025. La langue, qui commande le coût des traductions et le vivier d’arbitres : une clause CAMP en anglais est possible, elle réduit le vivier. Le nombre d’arbitres : 27 540 ou 45 900 euros hors taxes à la CAMP pour un million d’euros.
Puis le régime accéléré. À la CAMP, il n’a pas de seuil et dépend des circonstances, si bien que la clause peut le stipuler d’avance pour les litiges de surestaries ou de fret ; à la SCMA, il s’applique sous 300 000 dollars, et la clause peut l’étendre ou l’écarter. La loi du contrat, très souvent la loi anglaise pour une charte-partie, même avec un siège à Paris : la combinaison est licite et courante. La loi de la convention d’arbitrage elle-même, distincte de la précédente : la jurisprudence française apprécie la validité de la clause selon des règles matérielles propres à l’arbitrage international, sans passer par une loi étatique, tandis que la réforme anglaise de 2025 désigne la loi du siège sauf stipulation contraire ; une clause qui la fixe évite le débat. Le lieu d’exécution enfin, qui peut à lui seul écarter Paris.
Les formulaires types font une partie de ce travail. Les formulaires BIMCO comportent une clause de droit et d’arbitrage qui offre le choix entre plusieurs places, Londres en tête, Singapour parmi elles, chacune avec son droit applicable ; le formulaire Synacomex, utilisé pour les céréales au départ des ports français, renvoie à la CAMP, qui publie elle-même une clause type. Le piège est celui de la case non cochée : sur un formulaire BIMCO, l’absence de choix renvoie à la place par défaut, presque toujours Londres, et le chargeur français découvre au premier litige qu’il a choisi la LMAA sans le savoir. Les formulaires ne sont pas des clauses ; ce sont des questionnaires.
6. Londres, la LMAA et la place de Paris
La London Maritime Arbitrators Association demeure la référence du marché mondial de l’affrètement, de la construction navale et de l’assurance maritime, et la plupart des formulaires BIMCO la désignent par défaut. Elle ne figure pas dans notre tableau, pour une raison de méthode : la LMAA n’administre pas d’arbitrages et ne publie pas de barème ; c’est une association d’arbitres dont les Terms fixent les conditions de la mission, au temps passé, à leurs propres taux, avec des procédures allégées pour les petits montants. Cette page n’en donne aucun chiffre, n’en ayant vérifié aucun ; le lecteur se reportera aux Terms en vigueur.
Sans chiffre, on peut dire ce que Londres offre et ce qu’elle coûte : un vivier d’arbitres sans équivalent, le droit anglais de la plupart des chartes-parties, et une acceptabilité immédiate pour tout cocontractant. Elle coûte une procédure en anglais, sous une loi de l’arbitrage étrangère, des conseils anglais, des taux horaires londoniens et une facture que personne ne connaît à la signature. Cela a un sens dans un litige de plusieurs millions avec un cocontractant qui n’acceptera rien d’autre. Aucun pour un litige de surestaries.
Paris a trois atouts que l’on sous-estime. Un barème global publié, qui permet de dire au client avant la demande ce que l’arbitrage coûtera, arbitres compris. Un droit de l’arbitrage international, celui des articles 1504 et suivants du code de procédure civile, dont la libéralité est reconnue. Des arbitres venus du secteur. Elle a une faiblesse réelle, impossible à mesurer : personne ne publie le nombre de dossiers de la CAMP par tranche de montant, et l’on ignore si elle traite assez de litiges de plusieurs millions pour que ses arbitres y soient aussi rompus que ceux de Londres. Il reste que, sous trois millions d’euros et entre parties européennes, Paris offre le meilleur rapport entre coût, compétence et prévisibilité. Ce n’est pas un jugement patriotique. C’est un calcul.
Le document complet, avec le tableau sur neuf colonnes, les calculs en devise d’origine et la liste des sources primaires, est en libre accès : télécharger le tableau complet au format PDF. Le cabinet rédige des clauses d’arbitrage maritime et plaide devant la CAMP et les institutions généralistes ; la page droit du commerce international présente cette activité, et le formulaire de contact permet de soumettre une clause ou un litige.
Questions fréquentes
Une charte-partie soumise au droit anglais peut-elle prévoir un arbitrage CAMP à Paris ?
Oui. La loi du contrat et le siège de l’arbitrage sont deux choix indépendants. Une charte-partie régie par le droit anglais peut être soumise à la Chambre arbitrale maritime de Paris, siège à Paris, et la sentence sera contrôlée selon le droit français de l’arbitrage international. Le seul point d’attention est le choix d’arbitres capables d’appliquer le droit anglais des chartes-parties, ce que la liste de la Chambre permet pour les questions courantes de surestaries et de dommages à la cargaison.
Faut-il écarter dans la clause le second degré de la CAMP ?
Le second degré de l’article XVII n’est ouvert que lorsque la demande principale excède 30 000 euros ; il permet un nouvel examen de la sentence au sein de la Chambre. C’est une garantie contre la sentence aberrante, mais aussi un délai et un coût pour la partie qui a gagné en premier ressort. Dans un litige de surestaries ou de fret, où la rapidité de l’encaissement compte plus que la perfection de la décision, la clause a intérêt à y renoncer expressément. Dans un litige de plusieurs millions d’euros devant un arbitre unique, il tient lieu de collégialité et mérite d’être conservé.
Comment sont fixés les honoraires d’un arbitre de la SCMA, et peut-on les négocier ?
Ils sont convenus entre l’arbitre et la partie qui le désigne avant sa nomination, sous la forme d’un taux horaire ou journalier, selon les Standard Terms of Appointment. La partie qui nomme peut comparer plusieurs candidats du panel et convenir d’un plafond global. Hors procédure accélérée, aucun barème ne limite ces honoraires ; sous 300 000 dollars, la Rule 44 les plafonne à 10 000 dollars jusqu’à 200 000 dollars en litige et à 15 000 dollars au maximum.
Une sentence rendue à Singapour sous les règles de la SCMA s’exécute-t-elle en France ?
Oui, par l’exequatur des articles 1514 et suivants du code de procédure civile, la France et Singapour étant parties à la Convention de New York de 1958. Le juge vérifie l’existence de la sentence et l’absence de contrariété manifeste à l’ordre public international. Que la SCMA n’administre pas la procédure est sans incidence : la sentence est celle du tribunal arbitral, et son authentification par la Chambre, facturée 150 dollars de Singapour, facilite la production des pièces. La difficulté n’est pas française ; elle tient au lieu des actifs du débiteur.
La procédure accélérée de la CAMP se choisit-elle dans la clause ou au moment du litige ?
Les deux. L’article XXIV du Règlement ne fixe aucun seuil et prévoit la procédure accélérée « lorsque les circonstances le justifient », ce qui laisse l’appréciation à la Chambre au moment du litige. Rien n’interdit aux parties de la stipuler d’avance dans la clause, pour une catégorie de différends ou pour tous. Le régime, écritures en un mois et sentence dans les 45 jours, se prête à un litige de surestaries ou de fret dont les pièces sont réunies, mal à un litige d’avarie qui suppose une expertise contradictoire.
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